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Journées d'études 2026
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Passage du cycle de règlement/livraison des opérations sur titres à T+1 en 2027
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Derniers avis rendus par le Comité Juridique
Derniers avis rendus par le Comité Juridique
AMI-SeCo : Obstacles subsistant à l’intégration des services post-marché européens
AMI-SeCo : Obstacles subsistant à l’intégration des services post-marché européens
Grand Prix FAS de l'Actionnariat Salarié 2025 - Prolongation du dépôt des candidatures
Grand Prix FAS de l’Actionnariat Salarié 2025 – Prolongation du dépôt des candidatures
WORLD INVESTOR WEEK 2025
WORLD INVESTOR WEEK 2025
Décret n° 2025-818 du 13 août 2025 relatif à la liquidité des titres admis sur un marché de croissance des petites et moyennes entreprises et à la gouvernance des sociétés anonymes
Décret n° 2025-818 du 13 août 2025 relatif à la liquidité des titres admis sur un marché de croissance des petites et moyennes entreprises et à la gouvernance des sociétés anonymes
Projet de directive 2025/0045 amendant les directives 2006/43/EC, 2013/34/EU, (EU) 2022/2464 et (EU) 2024/1760 concernant certaines obligations relatives à la publication d’informations en matière de durabilité et au devoir de vigilance applicables aux entreprises – Mesures principales
Projet de directive 2025/0045 amendant les directives 2006/43/EC, 2013/34/EU, (EU) 2022/2464 et (EU) 2024/1760 concernant certaines obligations relatives à la publication d’informations en matière de durabilité et au devoir de vigilance applicables aux entreprises – Mesures principales
Publication of the decree relating to the protection of information concerning the domicile of certain natural persons listed in the commercial register
Publication of the decree relating to the protection of information concerning the domicile of certain natural persons listed in the commercial register
Protection des informations relatives au domicile de certaines personnes physiques mentionnées au RCS : le décret est publié