A l’occasion de son assemblée générale 2019, l’ANSA publie son rapport d’activité 2018 et dresse le bilan de ses relations avec les adhérents, des activités des comités de l’ANSA, des relations avec les pouvoirs publics et les autres parties prenantes et des manifestations organisées en 2018.
Autres actualités
Management packages : publication du BOFIP définitif
Management packages : publication du BOFIP définitif
Mise à jour du vade-mecum à l’attention des membres du bureau des assemblées générales élaboré par l’Afep en liaison avec l’Ansa et France Post-Marché
Mise à jour du vade-mecum à l’attention des membres du bureau des assemblées générales élaboré par l’Afep en liaison avec l’Ansa et France Post-Marché
Dépositaires centraux de pays tiers : une clarification attendue pour sécuriser les opérations des émetteurs européens
Dépositaires centraux de pays tiers : une clarification attendue pour sécuriser les opérations des émetteurs européens
Derniers avis rendus par le Comité Juridique
Derniers avis rendus par le Comité Juridique
Transmission des PME : la Commission européenne modernise son approche
Transmission des PME : la Commission européenne modernise son approche
La Cour d’appel de Paris définit le contrôle de fait - Arrêt du 8 juillet 2026
La Cour d’appel de Paris définit le contrôle de fait – Arrêt du 8 juillet 2026
Publication au JOUE des normes "ESRS" révisées et des normes "volontaires de durabilité"
Publication au JOUE des normes “ESRS” révisées et des normes “volontaires de durabilité”
FORUM GOUVERNANCE L'AGEFI 2026 - 13 octobre 2026
FORUM GOUVERNANCE L’AGEFI 2026 – 13 octobre 2026
Dernières évolutions du Listing Act
Dernières évolutions du Listing Act
Trésorerie excédentaire et caractère professionnel de l’activité de la société opérationnelle éligible dans le cadre du Pacte Dutreil